Informations complémentaires :

• Au delà de la période de validité de la carte, les cours restants sont perdus. (Sauf en cas d’indisponibilité du cheval, du cavalier ou du moniteur pour cause de maladie ou blessure.)

• Adhérent d’une association de gestion agréée par l’administration fiscale, j’accepte les règlements par chèque libellé à mon nom

• La TVA n’est pas applicable conformément à l’article 293B du CGI

• Les cartes ne sont pas remboursables

• Les cavaliers doivent disposer de leurs propres chevaux. Pas de location possible.

• Les cavaliers doivent souscrire à une assurance couvrant leurs dommages corporels pour la pratique de l’équitation ainsi que d’une responsabilité civile pour leurs chevaux

• Les cours d’équitation sont couverts par une responsabilité civile professionnelle en tant que Moniteur indépendant. La garantie dommage aux animaux confiés est de 10 000€.

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Diplômé du Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’éducation Populaire et du Sport

Spécialité Activités Equestres Mention Equitation N° BP-044-05-0051

Code APE : 8551Z – SIRET : 50981834000028

© 2016 par Jérôme ROTARD. Créé avec Wix.com