Informations complémentaires :

• Au delà de la période de validité du forfait, les cours restants sont perdus. (Sauf en cas d’indisponibilité du cheval, du cavalier ou du moniteur pour cause de maladie ou blessure.)

• Adhérent d’une association de gestion agréée par l’administration fiscale, j’accepte les règlements par chèque libellé à mon nom

• La TVA n’est pas applicable conformément à l’article 293B du CGI

• Les forfaits ne sont pas remboursables

• Les cavaliers doivent disposer de leurs propres chevaux. Pas de location possible.

• Les cavaliers doivent souscrire à une assurance couvrant leurs dommages corporels pour la pratique de l’équitation ainsi que d’une responsabilité civile pour leurs chevaux

• Les cours d’équitation sont couverts par une responsabilité civile professionnelle en tant que Moniteur indépendant. La garantie dommage aux animaux confiés est de 10 000€.

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Diplômé du Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’éducation Populaire et du Sport

Spécialité Activités Equestres Mention Equitation N° BP-044-05-0051

Code APE : 8551Z – SIRET : 50981834000028

© 2016 par Jérôme ROTARD. Créé avec Wix.com